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cadeau premiere rencontre belle famille Directeur de la Publication : Martin AJDARI, directeur de cabinet
Responsable de la Rédaction : Loïc DEPECKER, délégué général à la langue française et aux langues de France

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Délégation générale à la langue française et aux langues de France
6, rue des Pyramides, 75001 PARIS

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site de rencontre algerien 100 gratuit Aux termes des dispositions de l'article 24 de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal et de l'article 42 du décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

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Sous-directrice des affaires juridiques
pascale.compagnie[at]culture.gouv.fr

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4.1 Structure générale des Sites Internet du MCC

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L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus et données ainsi mises à disposition doit impérativement indiquer :
1/ le titre associé au contenu ou à la donnée,
2/ le nom de l’auteur,
3/ le nom et un lien vers la source (lorsque le nom de l’auteur est indisponible, le nom et le lien vers la source suffisent)
4/ l’indication de la licence sous laquelle le contenu ou la donnée a été mis à disposition

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Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à la rédaction du site par courrier électronique à l'adresse suivante : dismoidixmots.dglflf[at]culture.gouv.fr en précisant bien dans l'objet de votre message "Recours CNIL".liste des sites de rencontres gratuits

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rencontre son double Le ministère de la Culture et de la Communication ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles et imprévisibles tels que des pertes de gains ou de profits, pertes de données, pertes de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l'utilisation et/ou de l'impossibilité d'utiliser les services et contenus du site.

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